BOT-Aircraft.com BOT-Aircraft.com BOT-Aircraft.com
Présentation
Données techniques
Tarif
Versicherung
Presse
Galerie
Les nouveaux moteurs de D-Motor
Contact
Liens
Accueil
Accueil
Download
 
• Nouveautés  • Portrait Conditions générales Avertissement


Conditions générales de vente

Prix
Les prix mentionnés dans ce site Internet, peuvent faire l’objet d’adaptations à tout moment et sans préavis ni restriction.  Seuls sont garantis, les prix faisant l’objet d’un contrat signé entre l’acheteur et le vendeur et moyennant le versement du premier paiement.
Tous les prix sont indiqués en Euro et aucun paiement n’est accepté dans une autre devise.

Délais de livraison
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et n’engagent aucunement le fabricant, tributaire de délais d’approvisionnement des matières premières.
Le non respect du délais de livraison prévu ne donne en aucun cas droit à réduction de prix au bénéfice de l’acheteur.

Immatriculation
L’obtention de l’homologation ou de l’agréation visant à permettre l’immatriculation du SC07, dépend de l’importateur, responsable de l’obtention des documents d’immatriculation délivrés par les autorités compétentes du territoire sur lequel il représente B.O.T. Aircraft Ltd.
Néanmoins, le fabricant détiendra les homologations permettant l’obtention des marques d’ immatriculation allemande et française.

Paiement
A la signature du contrat, l’acheteur devra honorer un premier paiement équivalent à 35 % du montant total de la commande sur le compte indiqué  sur la facture du fabricant en vue de garantir la mise en production des marchandises commandées.  Ce paiement permet aussi à l’acheteur de visiter les installations du fabricant afin de suivre l’évolution de la fabrication de l’appareil commandé.
Un second paiement égal à 40 % du montant total de la commande est à effectuer sur le compte indiqué  sur la seconde facture du fabricant  lorsque il commande le moteur destiné à l’appareil de l ‘acheteur.  C’est le fabricant qui informe de la date à laquelle ce paiement doit lui parvenir, moyennant préavis de quinze jours. Le non respect de cette échéance dégage de plein droit, le fabricant du respect du délai de livraison.

Le solde de la commande est à payer à la livraison sur le compte indiqué  sur la troisième facture du fabricant.

 

Top
E-Mail: info@bot-aircraft.com – Tel.: +41 79 611 48 09